Mentions Légales

Informations légales et conditions d'utilisation de la plateforme CRFPA Grand Oral

Éditeur du site
Dénomination sociale : SOULEIL ARTHUR (VERNE)
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIREN : 853 893 931
SIRET : 853 893 931 00024
Adresse :
140 RUE LECOURBE
75015 PARIS, France
Activité : Programmation informatique
Code NAF : 62.01Z (Programmation informatique)
Numéro de TVA : FR75853893931
Micro-entreprise : Oui
Date de création : 20/08/2019
Date de réouverture : 29/01/2023
Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : support.gocrfpa@proton.me

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du fonctionnement de la plateforme d'apprentissage et ne sont pas transmises à des tiers sans votre consentement.

Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement de la plateforme, notamment pour :

  • La gestion de votre session utilisateur
  • La sauvegarde de vos préférences
  • Le suivi de votre progression d'apprentissage

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais cela pourrait affecter le fonctionnement du site.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur en cas d'erreur ou d'omission.

L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Dernière mise à jour : 11/10/2025